Marque enregistrée - Marque en non vigueur
4 ET 1 ANDRE ROMAN
Numéro de dépôt :
1620241
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
26/02/2000
Présentation de la marque 4 ET 1 ANDRE ROMAN
Déposée le 26 février 1990 par ROMAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « 4 ET 1 ANDRE ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 4 ET 1 ANDRE ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ET 1 ANDRE ROMAN est expirée depuis le 26 février 2000.
ROMAN André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11